Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
UNIVERSITE STANISLAS
Monsieur Jacques PIOT Président directeur général STANISLAS. SA Monsieur Henri HUDE directeur STANISLAS. SA
Numéro de dépôt :
3004502
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque UNIVERSITE STANISLAS
Déposée le 19 janvier 2000 par monsieur Jacques PIOT Président directeur général STANISLAS et monsieur Henri HUDE directeur STANISLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIVERSITE STANISLAS »
Les déposants sont monsieur Jacques PIOT Président directeur général STANISLAS domicilié(e) 22, rue Notre-Dame-des-Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France et monsieur Henri HUDE directeur STANISLAS domicilié(e) 22, rue Notre-Dame-des-Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. PIOT Stanislas S.A. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques PIOT Président directeur général STANISLAS. SA - 22, rue Notre-Dame-des-Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France
Monsieur Henri HUDE directeur STANISLAS. SA - 22, rue Notre-Dame-des-Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France
Monsieur J. PIOT Stanislas S.A. - France
Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318893 - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2001-03-27
- supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques et tout autre support d'enregistrement de l'information. (CDRom DVDRom, etc) - papiers, carton et produits en ces matières, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés. - télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs - éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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